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Actes réglementaires

 

Arrêtés

Arrêtés du Président du 14 septembre 2010
Arrêté du Président du 29 septembre 2010
Arrêtés du Président du 5 octobre 2010
- Arrêté 1
- Arrêté 2

Arrêtés du Président du 5 novembre 2010
- Arrêté 1
- Arrêté 2
- Arrêté 3

Arrêtés du Président attributifs de subventions du 10 novembre 2010
Arrêté du président du 17 novembre 2010 - IDST : modification des listes électorales
Arrêté du président du 18 novembre 2010 - CA : modification des listes électorales
Arrêté du président du 22 novembre 2010 - IDST : modification des listes électorales
Arrêté du président du 22 novembre 2010 - CA : modification des listes électorales
Arrêté du président du 22 novembre 2010 - CA : composition des bureaux de vote

Résultats des élections
Arrêté du président du 24 novembre 2010
- Arrêté 1
- Arrêté 2
- Arrêté 3

- Arrêté du président du 11 février 2011 - ISVV

-Arrêté du président du 7 septembre 2011

- Arrêté attributif de subvention du 15 septembre 2011 pour le projet LaScArBx
- Arrêté attributif de subvention du 15 septembre 2011 pour le projet COTE
- Arrêté attributif de subvention du 15 septembre 2011 pour le projet AMADEus
- Arrêté attributif de subvention du 15 septembre 2011 pour le projet TRAIL
- Arrêté attributif de subvention du 15 septembre 2011 pour le projet BRAIN

 

- Arrêté attributif de subvention du 15 septembre 2011 pour l’Université Bordeaux 1, service culturel
- Arrêté attributif de subvention du 15 septembre 2011 pour l’Université Bordeaux 1, service culturel
- Arrêté attributif de subvention du 15 septembre 2011 pour l’association OSBIV
- Arrêté attributif de subvention du 15 septembre 2011 pour l’association AOC
- Arrêté attributif de subvention du 15 septembre 2011 pour l’association Cubik Production
- Arrêté attributif de subvention du 15 septembre 2011 pour l’association Cultivaction
- Arrêté attributif de subvention du 15 septembre 2011 pour l’association En aparté
- Arrêté attributif de subvention du 15 septembre 2011 pour l’association Leçons d’ailleurs
- Arrêté attributif de subvention du 15 septembre 2011 pour l’association La Reverb’

- Arrêté du président du 30 septembre 2011 (listes électorales)
- Arrêté du président du 10 octobre 2011 portant organisation des élections
- Arrêté du président du 11 octobre 2011 fixant la composition du bureau de vote
- Arrêté du président du 12 octobre 2011 portant modification des listes électorales
- Arrêté du président du 21 octobre 2011 : proclamation des résultats
- Arrêté du président du 28 octobre 2011 portant annulation de l’élection

 

- Arrêté du président du 28 octobre 2011 portant organisation des élections
- Arrêté du président du 1er décembre 2011 portant création de la commission électorale
- Arrêté du président du 5 décembre 2011 (listes électorales pour l’élection au Comité technique)
- Arrêté du président du 3 janvier 2012 fixant la composition du bureau de vote
- Arrêté du président du 6 janvier 2012 : proclamation des résultats

 

 


 

Recueil des actes administratifs
RAA n°1 - juillet 2010
RAA n°2 - septembre 2010
RAA n°3 - novembre 2010
RAA n° 4 - décembre 2010

 

Statuts et règlements intérieurs

Décret du 17 septembre 2010 portant création de l’EPCS Université de Bordeaux

Règlement intérieur de l'Université de Bordeaux

Règlement annexe au règlement intérieur : département des affaires générales

Règlement annexe au règlement intérieur : département TIC

Règlement annexe au règlement intérieur : département documentation

Règlement annexe au règlement intérieur : département des relations internationales

Aquitaine Valo © - Convention entre l’Universite de Bordeaux et ses établissements membres fondateurs relative a la valorisation

Règlement annexe au règlement intérieur - Aquitaine Valo ©

Statuts de la fondation Bordeaux Université

Dispositions et procédure applicables aux frais de missions

 
Délégations

Délégations de pouvoir

Délégation du conseil d'administration de l'Université de Bordeaux portant délégation de pouvoir du conseil d'administration
au président
Délégation du Conseil d’administration de l’Université de Bordeaux portant délégation au président


Délégations de signature

Délégation de signature du président donnée à Fabrice BLANQUIE
Délégation de signature du président donnée à Maylis CHUSSEAU
Délégation de signature du président donnée à Thierry HOTTIN
Délégation de signature du président donnée à Anne-Marie BERNARD
Délégation de signature du président donnée à Marianne ELOI
Délégation de signature du président donnée à Jérôme GOZE
Délégation de signature du président donnée à Emmanuel VANHOUTTE
Délégation de signature du président donnée à Anne GOUDOT
Délégation de signature du président donnée à Marie-Ange LE MESTRE


Délibérations du Conseil d’Administration
- Délibérations 14 à 22 du Conseil d’Administration du 23 juin 2010

- Délibérations 23 à 27 du Conseil d’Administration du 8 septembre 2010

- Délibérations 28 à 36 du Conseil d’Administration du 4 novembre 2010

- Délibérations 37 à 42 du Conseil d’Administration du 25 novembre 2010

- Délibérations 43 à 47 du Conseil d’Administration du 21 décembre 2010

- Délibérations 1 à 5 du Conseil d'Administration du 30 mars 2011

- Délibérations 6 à 15 du Conseil d’Administration du 27 avril 2011

- Délibérations 16 à 20 bis du Conseil d’Administration du 6 juillet 2011

- Délibérations 22 à 28 du Conseil d’Administration du 6 octobre 2011

Délibérations 29 à 37 du Conseil d’Administration du 24 novembre 2011


Budget

Budget primitif UBx

Budget primitif UBx-fondation Bordeaux Université

Budget primitif fondation Bordeaux Université


L’ensemble des documents approuvés au CA peuvent être consultés au service des affaires juridiques.

Université de Bordeaux - 166, Cours de l'Argonne - 33000 Bordeaux - Tél : +33 (0)5 56 33 80 80 - Fax : +33 (0)5 56 33 80 89